Conseil municipal du 22 mai 2023

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procès-verbal

ordre du jour :

 

1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 03/04/2023.
2- Présentation PVD - Convention Opération Revitalisation des Territoires
3- Subventions aux associations pour l'année 2023
4- Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Eclats à Dieulefit
5- Sécurisation routière et affectation du produit des amendes de police
6- Règlement intérieur des périscolaires
7- Délibération IHTS Indemnité horaires pour travaux supplémentaires
8- Convention « Permis de végétaliser »
9- Convention avec le club de parapente
10- Préconisation de travaux à réaliser en 2023 par l'ONF
11- Donation de la collection d'affiches de M Louis Soubeyran
12- Convention avec ADTIM Fibre optique
13- Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT.
14- Questions diverses.