Conseil municipal du 24 janvier 2022

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Compte rendu succinct

 

Voici l'ordre du jour de la séance :

 

00 :00 :00 : ouverture de la séance

 

00 :00 :30 : Présentation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) par Mme Mathilde Rolandeau, directrice du syndicat mixte Rhône Provence Baronnies dont les missions sont l’élaboration et mise en œuvre du SCoT.

Un Schéma de Cohérence Territoriale est un document de planification et d’urbanisme qui définit les grandes orientations d’aménagement pour un territoire à l’horizon de 20 ans.

Document de présentation

 

00 :44 :25 : appel

 

00 : 46 : 05 : Approbation d procès-verbal du Conseil Municipal du 13/12/2021.

Vote : 22 pour – 1 abstention

 

00 : 46 : 46 : Délibération n°1 : Création d’un poste de Conseiller·e en séjour à temps non complet (20h) pour l’Office de Tourisme du Pays de Dieulefit Bourdeaux.

Vote : 23 pour

 

00 : 50 : 17 : Délibération n°2 : Modification du contrat de travail du Placier.

Vote : 23 pour

 

00 : 56 : 00 : Délibération n°3 : Revalorisation de la valeur des tickets restaurant.

Vote : 19 pour - 4 abstentions

 

00 : 59 : 15 : Délibération n°4 : Conventions pour une intervention en milieu scolaire avec l’association l’Ebullition et l’association Happi la Compagnie dans le cadre de la lutte contre le harcèlement scolaire.

Vote : 19 pour – 4 abstentions liées au contenu de la convention

 

Délibération n°5 : Convention pour une intervention en milieu scolaire avec l’association Happi la Compagnie dans le cadre de la lutte contre le harcèlement scolaire.

Vote : 19 pour – 4 abstentions liées au contenu de la convention

 

01 : 15 : 18 : Délibération n°6 : Convention avec le syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN) pour l’autorisation d’accès liée à l’utilisation d’une servitude ou d’un droit de passage existant pour le déploiement d’un câble de fibre optique.

Vote : 23 pour

 

01 : 18 : 53 : Ajout d’une délibération : Enedis, travaux sur une ligne basse tension qui traverse une petite partie de la Commune.

Vote : 23 pour

 

01 : 21 : 15 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGT.

 

Questions diverses

 

01 : 25 : 10 : Question sur l’accès aux personnes à mobilité réduite de la Chapelle Saint-Maurice.

 

01 : 26 : 25 : point sur la vaccination à Dieulefit et sur les courriers insultants reçus par les médecins.

 

01 : 28 : 45 : demande état des lieux de l’avancement du projet regroupement des écoles.

 

01 : 35 : 10 : proposition du maire de prendre un temps de réflexion et de discussion lors du prochain Conseil municipal autour du projet de l’extinction des lumières la nuit.

 

01 : 37 : 43 : annonce de la fête de l’Ours le 5 février et du Carnaval le 26 mars.

 

01 : 40 : 10 : Soirée 4 mars pour présenter l'étude menée sur les jardins de Dieulefit à La Halle.

 

01 : 40 : 50 : retour sur la réunion sur le débroussaillage du 18 janvier 2022.

 

01 : 42 : 30 : réunion pour Concertina.

 

01 : 43 : 50 : vœux du maire.

 

01 : 45 : 35 : pensées pour le décès de Bernard Naud.

 

01 : 46 : 14 : clôture du conseil.

 

Questions du public

 

01 : 46 : 44 : difficulté de déplacement dans la rue du Bourgpour les piétons et les personnes à mobilité réduite en particulier.